Mentions légales

Le présent site est la propriété de La cave des Gratte-Ciel, SARL au capital de 10 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro RCS 531 172 104, dont le siège social est situé 42, rue Michel SERVET 69100 Villeurbanne.

Le Directeur de la publication du site web de La cave des Gratte-Ciel est M. Jean-François BERNARD.

L'exploitation du site est assurée par M. Jean-François BERNARD.

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à La cave des Gratte-Ciel, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de La cave des Gratte-Ciel, qui pourront ainsi le contacter ou lui adresser leurs offres.

Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres de La cave des Gratte-Ciel ou de sociétés partenaires, ou s'il veut disposer d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant , il peut écrire à :
La cave des Gratte-Ciel - 42, rue Michel SERVET 69100 Villeurbanne ou par mail contact@cavegratteciel.com

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à La cave des Gratte-Ciel.

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de La cave des Gratte-Ciel.

Les crédits photographiques sont la propriété de La cave des Gratte-Ciel.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de La cave des Gratte-Ciel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de La cave des Gratte-Ciel et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de La cave des Gratte-Ciel est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de La cave des Gratte-Ciel.

La cave des Gratte-Ciel met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et / ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et / ou de la présence de virus sur son site.

Le prestataire ayant développé le site et assurant sa maintenance est :
Alambik Studio
http://www.alambikstudio.com/



Accueil   |   À propos   |   La cave   |   Infos pratiques